1. Éditeur du site
Le site orlgrey.com est édité par :
Raison sociale
OrlGrey SAS
Au capital de [X XXX] €
RCS [Ville] — SIRET : [XXX XXX XXX XXXXX]
Code APE : [XXXX X]
Siège social
[Adresse complète]
[Code postal] [Ville], France
Contact
E-mail : contact@orlgrey.com
Directeur de la publication
[Prénom Nom], en qualité de [Gérant / Président].
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse]
[Code postal] [Ville], [Pays]
Téléphone : [+XX XX XX XX XX]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logotypes, motifs, photographies, illustrations) est la propriété exclusive de OrlGrey ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de OrlGrey.
4. Responsabilité
OrlGrey s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Toutefois, OrlGrey ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
OrlGrey décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
5. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de OrlGrey.
Tout lien hypertexte vers orlgrey.com doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite de OrlGrey.
6. Données personnelles
OrlGrey collecte des données personnelles dans le cadre de ses activités commerciales et de la gestion du formulaire de contact. Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour en savoir plus sur la façon dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est déposé sans votre consentement explicite.
8. Droit applicable
Le présent site et les mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.